À partir des prévisions d’effectifs pour la rentrée prochaine, l’établissement reçoit une Dhg qui constitue l’ensemble de ses moyens d’enseignement pour l’an-née scolaire. Elle est divisée en deux parties : les heures-poste (Hp) et les heures supplémentaires année (Hsa). Elle comprend toutes les heures, y compris celles de labo, d’Unss, de service partagé, etc.
En fonction de cette Dhg, le chef d’établissement doit construire un projet de répartition appelé Trmd(1). Il faut commencer par déterminer une structure(2) pour laquelle les horaires obligatoires sont assurés par la Dhg. S’il reste des moyens, on peut alléger les effectifs en créant des classes supplémentaires ou consacrer des heures à des choix pédagogiques (dédoublements, projets spécifiques…). Lorsque les Dhg sont insuffisantes, il n’y a même plus de choix à faire : assurer les enseignements obligatoires est déjà difficile !
Une fois la structure arrêtée, on calcule le total des besoins par discipline. Lorsque les besoins sont supérieurs aux moyens en Hp, il faut recourir aux Hsa ou faire appel à des moyens provisoires (stagiaire, complément de service reçu…).
À l’inverse, lorsque les postes implantés dans l’établissement apportent un nombre d’heures supérieur aux besoins calculés, le chef d’établissement peut proposer des compléments de service, voire des suppressions de postes. Ce cas est d’autant plus fréquent que la dotation en Hp est restreinte. Le SE-Unsa ne cesse de dénoncer cette situation dans les Ctp(3) à tous les niveaux.
Antoine Tresgots
(1)Tableau de répartition
des moyens par discipline.
(2) Nombre de classes par niveau.
(3) Comités techniques paritaires.