Compte-rendu de la CAPD du 22 avril 2009

Ordre du jour :

1)      Installation de la CAPD issue des élections du 2 décembre 2008

2)      Approbation du projet de Règlement Intérieur de la CAPD

3)      Approbation du PV de la CAPD du 19 janvier 2009

4)      Approbation du PV de la CAPD du 25 mars 2009

5)      Approbation du PV de la CAPD du 20 avril 2009

6)      Examen des candidatures aux stages de préparation du CAPA-SH

7)      Examen des demandes de congé de formation professionnelle

8)      Proposition de baisse de note pour deux enseignants du premier degré

9)      Questions diverses

Cette réunion, qui s’est tenue en l’absence des délégués des personnels du SNUIPP, était présidée par le Secrétaire général adjoint du Rectorat, assisté du Secrétaire général adjoint et de l’Inspecteur d’Académie. Le secrétariat adjoint était assuré par un membre du SPEG

1)      Installation de la CAPD issue des élections du 2 décembre 2008

Le président de séance procède à l’installation officielle de la CAPD unique en faisant l’appel nominatif des membres élus pour les personnels et des membres de l’administration désignés par le Recteur. Une erreur portant sur une interversion de nom et de prénom est rectifiée.

2)      Approbation du projet de Règlement Intérieur de la CAPD

Un projet de Règlement Intérieur est distribué aux participants et chaque article est lu par l’Inspecteur d’Académie avant de recueillir l’avis de la CAPD. Plusieurs modifications de forme pour la plupart et de fond sont enregistrées et, lors du scrutin qui s’ensuit, le Règlement Intérieur de la CAPD unique est adopté à l’unanimité des présents.

3)      Approbation du PV de la CAPD du 19 janvier 2009

Aucune remarque n’est enregistrée. Le PV est adopté sans modifications.

4)      Approbation du PV de la CAPD du 25 mars 2009

Aucune remarque n’est enregistrée. Le PV est adopté sans modifications.

5)      Approbation du PV de la CAPD du 20 avril 2009

Aucune remarque n’est enregistrée. Le PV est adopté sans modifications.

6)      Examen des candidatures aux stages de préparation du CAPA-SH

Ces stages concernent les options D et F. Pour l’option D, 10 places sont proposées pour onze demandes. Les 10 premières demandes reçoivent un avis favorable et la onzième demande est classée en liste complémentaire.

Pour l’option F, 5 places sont proposées pour 14 demandes. Les 5 premières sont classées en liste principale. La liste complémentaire comporte 4 noms.

7)      Examen des demandes de congé de formation professionnelle

Il y avait 10 possibilités  pour 27 demandes. Le document de travail est modifié en début d’examen, car deux collègues figurant sur la liste des candidatures changent de département, une autre a annulé sa demande et un autre a annulé sa demande d’annulation.  Ainsi, 10 collègues, dont deux qui figuraient auparavant en liste complémentaire, obtiennent leur congé de formation professionnelle. Les autres sont placés en liste complémentaire.

8)      Proposition de baisse de note pour deux enseignants du premier degré

Conformément aux textes réglementaires, la CAPUD est informée que 2 enseignants font l’objet d’une demande blâme et de de baisse de note de la part de l’IEN de la circonscription des Iles du Nord pour insuffisance professionnelle. Les délégués des personnels présents demandent des précisions concernant ces deux cas et souhaitent que soient recherchées les causes de cette situation déplorable.

9)      Questions diverses

Ø  Concours du CRPE : 70 postes au concours externe, 4 au concours réservé et 1 au concours spécial. Il n’y aura pas de liste complémentaire ;

Ø  L'administration informe la CAPD d'une régularisation concernant une inscription sur la liste d’aptitude aux fonctions de directeur d’école ;

Ø  4,5 postes vacants à ce jour ;

Ø  Les collègues bénéficiant, au mouvement,  d’une priorité et qui n’obtiennent pas un de leur vœux, la conservent pendant deux ans.

Ø  L’Inspecteur d’Académie informe la CAPD de l’ouverture de trois chantiers de réflexion menés avec les IEN de circonscription sur l’harmonisation des inspections, la notation et le remplacement ;

Ø  Un bilan du fonctionnement de l’Aide Personnalisée sera mené avant la fin de l’année pour revoir les modalités de son démarrage l’an prochain.

Antony JEAN, commissaire paritaire SE-UNSA